Marque expirée - Marque en non vigueur
KOUTURESURTOILE
Numéro de dépôt :
3651346
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2019
Présentation de la marque KOUTURESURTOILE
Déposée par voie électronique le 18 mai 2009 par Bertrand Lacaze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOUTURESURTOILE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOUTURESURTOILE est expirée depuis le 18 mai 2019.
Bertrand Lacaze a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43